ProducteurShom Diffuseurdata.shom.fr MétadonnéesBDML_ESPACES_MARITIMES.xml Géoserviceshttps://services.data.shom.fr/DELMAR/wfs https://services.data.shom.fr/DELMAR/wms/v TéléchargementESPACES_MARITIMES.7z Contraintes d’accès et d’utilisationNe pas utiliser pour la navigation. Utilisation libre sous réserve de citer les sources.Licence Ouverte (version 2.0 d'avril 2017), définie par la mission Etalab.